règlement gendarmerie Nationale

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règlement gendarmerie Nationale

Message par Admin le Sam 3 Sep - 13:46

Article 1 : Le Gendarme a le statut de militaire, il n’a donc pas le droit de grève. Le statut de militaire lui permet d’avoir un cadre de légitime défense spécial, il lui faut seulement avoir fait des somations avant d’user du cadre de la légitime défense. Tout gendarme se doit de respecter l’ordre hiérarchique sous peine, en cas de récidive de licenciement pur et simple des forces de l’ordre.

Article 2 : Tout matériel de la Gendarmerie est fourni par l’Etat et ne peut donc être cédé ou bien vendu. La dégradation de biens étatiques par un représentant des forces de l’ordre pourra être synonyme de sanctions en internes voire même en cas de multiples récidives de licenciement du corps de la Gendarmerie.

Article 3 : Nous tenons à réaffirmer le role premier du gendarme : protéger et servir les citoyens.
Le gendarme se doit de respecter cette règle en n’oubliant pas les principes de la République Française. Liberté, Egalité, Fraternité. C'est-à-dire ne pas adopter un comportement différents en fonction de la couleur, la religion, la culture d’un citoyen. Ne pas discriminer. Ne pas insulter (même si celui si l’a fait). Le Gendarme a un « devoir d’exemplarité ».

Article 4 : Lors d’une intervention, si une patrouille est sous le feu (menacer par les tirs d’armes à feu), elle se doit pour son intégrité et pour celles des citoyens de demander du renfort au moins équivalent à l’agresseur et de prévenir les services de secours.

Article 5 : Dans la situation où une patrouille devrait porter assistance à une victime quelconque, celle-ci doit sécuriser les lieux, apporter les premiers secours à la victime puis prévenir les secours. Si les gendarmes respectent ce modèle précis on ne pourra leur reprocher le décès de la victime.

Article 6 : Comme tous les véhicules aériens de l’ile, les hélicoptères de la gendarmerie doivent contenir un pilote et un copilote, ils doivent par ailleurs s’identifier au contrôle aérien. Les hélicoptères de la gendarmerie doivent s’identifier comme : CHARLIE OSCAR. Le nombre maximum d’hélicoptères de la Gendarmerie en vol est de 3.

Article 7 : Les véhicules « spéciaux » sont réservés aux brigades spéciales, par ailleurs selon votre grade certains véhicules vous seront interdits (voir avec le préfet et votre chef de brigade).

Article 8 : Tout nouveau gendarme sur l’ile doit commencer dans une brigade départementale, pour passer dans une brigade spécialisée il doit avoir atteint le grade : « élève officier » aussi nommé « aspirant », si toutefois vous n’avez pas ce grade mais que vous avez une motivation sans faille présenter vous au préfet et au chef de brigade. Dans tous les cas pour rentrer dans brigades, le chef peut et se doit de vous tester (test intellectuel, test tirs, test procédures, …)

Article 9 : Tout gendarme ne respectant pas la loi (hors cadre spéciale de la priorité en intervention) sera sanctionné, tout gendarme qui coopère, qui se fait payer, par des malfaiteurs pour « fermer les yeux » (pots de vin) sera durement sanctionné, licencié, puis sera poursuivi pénalement par l’Etat Français pour corruption, non respect de ses obligations de gendarmes, mis en danger de la vie d’autrui, ainsi que complicité de trafic. En tant que gendarmes vous vous devez de signaler tout corrompus, même si cela touche votre brigade et/ou votre équipier.

Article 10 : Concernant les équipages par véhicules ils sont de minimum 2/3 personnels (des forces de l’ordre), deux GAV (recrues) ne peuvent se trouver seuls dans un véhicule pour patrouiller.

Article 11 : Une patrouille (2/3 personnes minimum) doit signaler son début et fin de patrouille ainsi que les contrôles et autres actions importantes rencontrés sur le terrain. En cas de menaces pour la patrouille et donc pour les civils veuillez prévenir renfort et services de secours.


Le 03 Septembre 2016,
Par Foxarmy Smith, préfet d'Altis
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